Contact : Michael Lepage Webmaster contact@frenchcup.fr
Directeur de la publication : Président du Rouen Olympic Club

Tél. 07 67 81 67 00 - Centre sportif Guy Boissière Île Lacroix 76000 Rouen
Contenu : Internationaux de France de Patinage Synchronisé French Cup

Conception et réalisation : Rouen Olympic Club

Crédits photos : Stéphane Heude

​

Conditions générales d'utilisation du site

Adhésion aux conditions générales d'utilisation :
Toute consultation des pages du site subséquentes à la présente page emporte reconnaissance par l'utilisateur des termes des présentes conditions générales d'utilisation.

​

Objet du site

Le site a pour objet principal de fournir des informations sur la French Cup et ses activités.
Le présent site constitue une oeuvre dont LA FRENCH CUP est l'auteur au sens des articles L. 111.1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. La conception et le développement dudit site ayant été assurés par LA FRENCH CUP. Les dessins, images sont la propriété de LA FRENCH CUP ou de tiers ayant autorisé LA FRENCH CUP à les utiliser.
Toute reproduction, représentation, utilisation ou modification, par quelque procédé que ce soit et sur quelque support que ce soit, de tout ou partie du site, de tout ou partie des différentes ouvres qui le composent, sans avoir obtenu l'autorisation préalable de LA FRENCH CUP, est strictement interdite et constitue un délit de contrefaçon.

​

Mise à jour

LA FRENCH CUP fait ses meilleurs efforts pour proposer sur son site des informations à jour. Toutes les informations portées à la connaissance des personnes accédant au site ont été sélectionnées à une date déterminée. Elles peuvent nécessiter une mise à jour qui a pu ne pas intervenir à la date de leur consultation pour des motifs techniques ou non, ou faire l'objet d'une altération. LA FRENCH CUP ne saurait être tenue responsable de toute erreur ou omission. Toute mise à jour, nouveau service ou nouvelle caractéristique qui améliore ou augmente un ou plusieurs services existants sera soumis aux présentes conditions

​

Liens hypertextes

La mise en place d'un lien hypertexte vers le site Internet : www.frenchcup.fr nécessite une autorisation préalable écrite de LA FRENCH CUP. Si vous souhaitez mettre en place un lien hypertexte vers notre site, vous devez en conséquence prendre contact avec le Webmaster du site.

LA FRENCH CUP ne peut en aucun cas être tenue pour responsable de la mise à disposition des sites qui font l'objet d'un lien hypertexte à partir du site : www.frenchcup.fr et ne peut supporter aucune responsabilité sur le contenu, les services, etc. disponibles sur ces sites ou à partir de ces sites. Ces liens hypertextes sont indépendants du site LA FRENCH CUP. Ces liens ne constituent en aucun cas une approbation ou un partenariat entre LA FRENCH CUP et ces sites.

​

Limitation de responsabilité

L'utilisateur utilise le site à ses seuls risques. En aucun cas, ni LA FRENCH CUP, ni ses filiales, ni les membres de son personnel ne peuvent être tenus responsables des dommages directs ou indirects, et notamment préjudice matériel, perte de données ou de programme, transmission de virus qui pourraient infecter son équipement informatique ou toute autre bien à l'occasion de la connexion et/ou de la consultation et/ou utilisation du site, préjudice financier résultant de l'accès ou de l'utilisation de ce site ou de tous sites qui lui sont liés, ou des informations qui y figurent quelle qu'en soit la nature. Le contenu du site est présenté sans aucune garantie de quelque nature que ce soit.

L'utilisateur garantit LA FRENCH CUP ainsi que toutes les personnes impliquées dans la création, la production et la distribution du présent site, contre toute demande, responsabilité, frais résultant de la violation des présentes conditions générales ou en relation avec l'usage du site.

​

Droit applicable

Les présentes Conditions Générales sont soumises au droit interne français.

​

Accès au site

LA FRENCH CUP se réserve le droit de résilier, de modifier, de suspendre, de restreindre ou d'interrompre l'accès à tout ou partie du site, et ce, y compris notamment le contenu, les fonctionnalités ou les heures de disponibilité, et ce sans préavis.

​

Mise à jour des conditions générales d'utilisation du site

LA FRENCH CUP se réserve le droit de modifier et mettre à jour à tout moment l'accès au site ainsi que les Conditions Générales d'utilisation du site. Ces modifications et mises à jour s'imposent à l'utilisateur qui doit en conséquence se référer régulièrement à cette rubrique pour vérifier les Conditions Générales en vigueur.